Claude Levy

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Levy-Sousan Claude Levy-Le Boyer Claude Soussan Claude Lévy-Soussan Claude Le
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Levy (Claude, Isaac)
trésorier et membre du conseil d'administration d'une association d'anciens combattants ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense et anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Levy (Claude)
dit Levy-Lambert, président de section au conseil des prud'hommes de Nancy ; 56 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Claude Levy
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
JORFTEXT000000796325(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Levy (Claude, Léon, Clément)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Chapelle-en-Juger (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000193567(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 199817/10/1998
De: Levy (Claude)
Objet:
président du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
president
JORFTEXT000000375832(source JORF)
nomination
27 Mai 199827/05/1998
De: Levy (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000374819(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Levy (Claude)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Levy (Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/02 A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Levy (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Levy (Claude)
Objet:
Art. 1er. -
En application des articles 7 et 8 de l'arrêté du
28 juin 1982
susvisé
Commission nationale de contrôle et d'arbitrage de la cotation des gros bovins morts
2. Représentants des professionnels
Représentants de la Fédération nationale des industries, et des commerces en gros des viandes
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de contrôle et d'arbitrage de la cotation des gros bovins morts
JORFTEXT000000371773(source JORF)
composition
01 Novembre 199501/11/1995
De: Levy (Claude, Albert, Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Levy (Claude)
président du Syndicat national des entreprises de sécurité (S.N.E.S.)
Objet:
membres de la Commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530906(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Lévy (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Levy (Claude)
président du Syndicat national des entreprises de prévention et de sécurité (S.N.E.P.S.)
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
date_debut="1990-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000526764(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Levy (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
représentants des usagers
d'abattoirs publics
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
JORFTEXT000000169242(source JORF)
nomination
10 Janvier 199110/01/1991

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